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SCI PROSPERE

Active
Siren518 913 686SCI11200 FABREZANCréée le 14 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,8 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 518 913 686, SCI PROSPERE est une SCI créée le 14 janvier 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bousquet, 11200 Fabrezan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MARIE MUZET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI PROSPERE

Dénomination
SCI PROSPERE
SIREN
518 913 686
SIRET (siège)
518 913 686 00011
N° TVA intracommunautaire
FR01518913686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 913 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 janvier 2010
Siège social
LE BOUSQUET, 11200, FABREZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PROSPERE

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI PROSPERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PROSPERE

MM

MARIE MUZET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2010) · 16 ans

JT

JEAN TEIXEIRA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de SCI PROSPERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11200 FABREZANSiègeActif

    518 913 686 00011 · ouvert le 12 novembre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PROSPERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI PROSPERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PROSPERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PROSPERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PROSPERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI PROSPERE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PROSPERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PROSPERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-01-14 · Début d'activité : 2009-11-12

  1. création

    Date d'effet : 14 janvier 2010

Questions fréquentes sur SCI PROSPERE

Quel est le numéro SIREN de SCI PROSPERE ?

Le numéro SIREN de SCI PROSPERE est 518 913 686. Le SIRET de son siège social est 518 913 686 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01518913686.

Qui dirige SCI PROSPERE ?

SCI PROSPERE est dirigée par MARIE MUZET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PROSPERE ?

Le siège social de SCI PROSPERE est situé Le Bousquet, 11200 Fabrezan.

SCI PROSPERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PROSPERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PROSPERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PROSPERE.

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