SCI PUITS CREUSES

Active

Siren432 521 375SCI31000 TOULOUSECréée le 10 août 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 8,0 k€
Effectif: Non publié

SCI PUITS CREUSES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 août 2000, identifiée par le SIREN 432 521 375. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue des Puits Creuses 10 &, 31000 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par MUSTAPHA KHATTAB, gérant.

Fiche d'identité de SCI PUITS CREUSES

INSEE

Dénomination: SCI PUITS CREUSES
SIREN: 432 521 375
SIRET (siège): 432 521 375 00019
N° TVA intracommunautaire: FR84432521375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 432 521 375
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 8 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 10 août 2000
Siège social: 12 RUE DES PUITS CREUSES 10 &, 31000, TOULOUSE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI PUITS CREUSES

ACQUISITION, ADMINISTRATION IMMEUBLE

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Finances de SCI PUITS CREUSES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI PUITS CREUSES

INSEE

MUSTAPHA KHATTAB

Gérant

Depuis la création (10 août 2000) · 26 ans

TOUATI KHATTAB

Gérant

Depuis la création (10 août 2000) · 26 ans

Établissements de SCI PUITS CREUSES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31000 TOULOUSESiègeActif
432 521 375 00019 · ouvert le 18 février 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI PUITS CREUSES

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 août 2000

Acte

Comptes annuels de SCI PUITS CREUSES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PUITS CREUSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PUITS CREUSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PUITS CREUSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PUITS CREUSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PUITS CREUSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PUITS CREUSES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 10 août 2000

Questions fréquentes sur SCI PUITS CREUSES

Quel est le numéro SIREN de SCI PUITS CREUSES ?

Le numéro SIREN de SCI PUITS CREUSES est 432 521 375. Le SIRET de son siège social est 432 521 375 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84432521375.

Qui dirige SCI PUITS CREUSES ?

SCI PUITS CREUSES est dirigée par MUSTAPHA KHATTAB, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PUITS CREUSES ?

Le siège social de SCI PUITS CREUSES est situé 12 rue des Puits Creuses 10 &, 31000 Toulouse.