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SCI PUITS ROZAN

Active
Siren505 102 632SCI42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDSCréée le 07 juillet 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI PUITS ROZAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juillet 2008, identifiée par le SIREN 505 102 632. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Puits Rozan, 42650 Saint-Jean-Bonnefonds. Son activité principale relève du code NAF 4110D. Elle est dirigée par BAYA GHANEM, autre.

Fiche d'identité de SCI PUITS ROZAN

Dénomination
SCI PUITS ROZAN
SIREN
505 102 632
SIRET (siège)
505 102 632 00013
N° TVA intracommunautaire
FR01505102632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 102 632
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
07 juillet 2008
Siège social
RUE DU PUITS ROZAN, 42650, SAINT-JEAN-BONNEFONDS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI PUITS ROZAN

acquisition d'un terrain situé rue du puits rozan à saint jean bonnefonds et édification d'un bâtiment professionnel

Finances de SCI PUITS ROZAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI PUITS ROZAN

BG

BAYA GHANEM

Autre

Depuis la création (07 juillet 2008) · 18 ans

GH

GERALD HEDIRIAN

Autre

Depuis la création (07 juillet 2008) · 18 ans

Établissements de SCI PUITS ROZAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDSSiègeActif

    505 102 632 00013 · ouvert le 16 juin 2008 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI PUITS ROZAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI PUITS ROZAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI PUITS ROZAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI PUITS ROZAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI PUITS ROZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI PUITS ROZAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI PUITS ROZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI PUITS ROZAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-07 · Début d'activité : 2008-06-16

  1. création

    Date d'effet : 07 juillet 2008

Questions fréquentes sur SCI PUITS ROZAN

Quel est le numéro SIREN de SCI PUITS ROZAN ?

Le numéro SIREN de SCI PUITS ROZAN est 505 102 632. Le SIRET de son siège social est 505 102 632 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01505102632.

Qui dirige SCI PUITS ROZAN ?

SCI PUITS ROZAN est dirigée par BAYA GHANEM, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI PUITS ROZAN ?

Le siège social de SCI PUITS ROZAN est situé rue du Puits Rozan, 42650 Saint-Jean-Bonnefonds.

SCI PUITS ROZAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI PUITS ROZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI PUITS ROZAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI PUITS ROZAN.

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