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SCI QUAD

Active
Siren437 890 163SCI11590 OUVEILLANCréée le 13 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions87 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI QUAD est une SCI immatriculée le 13 juin 2001 sous le numéro SIREN 437 890 163. Elle est domiciliée 27 rue Victor Hugo Mr Bano Jc, 11590 Ouveillan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-CLAUDE BANO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI QUAD

Dénomination
SCI QUAD
SIREN
437 890 163
SIRET (siège)
437 890 163 00011
N° TVA intracommunautaire
FR83437890163Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 890 163
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 juin 2001
Siège social
27 RUE VICTOR HUGO MR BANO JC, 11590, OUVEILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI QUAD

ACQUISITION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI QUAD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUAD

JB

JEAN-CLAUDE BANO

Gérant

Depuis la création (13 juin 2001) · 25 ans

Établissements de SCI QUAD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11590 OUVEILLANSiègeActif

    437 890 163 00011 · ouvert le 30 avril 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI QUAD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI QUAD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUAD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUAD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUAD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

87 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUAD. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUAD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUAD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 juin 2001

Questions fréquentes sur SCI QUAD

Quel est le numéro SIREN de SCI QUAD ?

Le numéro SIREN de SCI QUAD est 437 890 163. Le SIRET de son siège social est 437 890 163 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83437890163.

Qui dirige SCI QUAD ?

SCI QUAD est dirigée par JEAN-CLAUDE BANO, gérant.

Où se situe le siège social de SCI QUAD ?

Le siège social de SCI QUAD est situé 27 rue Victor Hugo Mr Bano Jc, 11590 Ouveillan.

SCI QUAD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUAD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUAD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUAD.

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