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SCI QUAI ANDRE CHAMSON

Active
Siren414 853 309SCI30570 VAL-D'AIGOUALCréée le 23 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
21,3 k€
Effectif
Non publié

SCI QUAI ANDRE CHAMSON est une SCI immatriculée le 23 décembre 1997 sous le numéro SIREN 414 853 309. Elle est domiciliée quai Andre Chamson Mr Bayle Francois, 30570 Val-d'Aigoual. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOIS BAYLE, autre.

Fiche d'identité de SCI QUAI ANDRE CHAMSON

Dénomination
SCI QUAI ANDRE CHAMSON
SIREN
414 853 309
SIRET (siège)
414 853 309 00014
N° TVA intracommunautaire
FR81414853309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 853 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
21 342,86 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 décembre 1997
Siège social
QUAI ANDRE CHAMSON MR BAYLE FRANCOIS, 30570, VAL-D'AIGOUAL
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI QUAI ANDRE CHAMSON

La propriete, la construction, amenagement, administration, exploitation par bail, location de tous immeubles batis ou non batis

Finances de SCI QUAI ANDRE CHAMSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI QUAI ANDRE CHAMSON

FB

FRANCOIS BAYLE

Autre

Depuis la création (23 décembre 1997) · 28 ans

AD

ANNE-RENEE DUBREUIL

Autre

Depuis la création (23 décembre 1997) · 28 ans

Établissements de SCI QUAI ANDRE CHAMSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30570 VAL-D'AIGOUALSiègeActif

    414 853 309 00014 · ouvert le 23 décembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI QUAI ANDRE CHAMSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI QUAI ANDRE CHAMSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUAI ANDRE CHAMSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI QUAI ANDRE CHAMSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUAI ANDRE CHAMSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI QUAI ANDRE CHAMSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUAI ANDRE CHAMSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI QUAI ANDRE CHAMSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 1997

Questions fréquentes sur SCI QUAI ANDRE CHAMSON

Quel est le numéro SIREN de SCI QUAI ANDRE CHAMSON ?

Le numéro SIREN de SCI QUAI ANDRE CHAMSON est 414 853 309. Le SIRET de son siège social est 414 853 309 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81414853309.

Qui dirige SCI QUAI ANDRE CHAMSON ?

SCI QUAI ANDRE CHAMSON est dirigée par FRANCOIS BAYLE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI QUAI ANDRE CHAMSON ?

Le siège social de SCI QUAI ANDRE CHAMSON est situé quai Andre Chamson Mr Bayle Francois, 30570 Val-d'Aigoual.

SCI QUAI ANDRE CHAMSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUAI ANDRE CHAMSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUAI ANDRE CHAMSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUAI ANDRE CHAMSON.

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