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SCI QUAI D'ALSACE

Active
Siren438 897 670SCI11590 OUVEILLANCréée le 20 août 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
7,6 k€

SCI QUAI D'ALSACE est une SCI immatriculée le 20 août 2001 sous le numéro SIREN 438 897 670. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine de Mil Peire Calvet Pierre Luc, 11590 Ouveillan. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PIERRE CALVET, gérant.

Fiche d'identité de SCI QUAI D'ALSACE

Dénomination
SCI QUAI D'ALSACE
SIREN
438 897 670
SIRET (siège)
438 897 670 00016
N° TVA intracommunautaire
FR84438897670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 897 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 août 2001
Siège social
DOMAINE DE MIL PEIRE CALVET PIERRE LUC, 11590, OUVEILLAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI QUAI D'ALSACE

GESTION IMMOBILIERE

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Finances de SCI QUAI D'ALSACE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI QUAI D'ALSACE

PC

PIERRE CALVET

Gérant

Depuis la création (20 août 2001) · 25 ans

Établissements de SCI QUAI D'ALSACE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11590 OUVEILLANSiègeActif

    438 897 670 00016 · ouvert le 06 août 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI QUAI D'ALSACE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2001

  • Acte

Conformité de SCI QUAI D'ALSACE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUAI D'ALSACE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI QUAI D'ALSACE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI QUAI D'ALSACE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI QUAI D'ALSACE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 août 2001

Questions fréquentes sur SCI QUAI D'ALSACE

Quel est le numéro SIREN de SCI QUAI D'ALSACE ?

Le numéro SIREN de SCI QUAI D'ALSACE est 438 897 670. Le SIRET de son siège social est 438 897 670 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84438897670.

Qui dirige SCI QUAI D'ALSACE ?

SCI QUAI D'ALSACE est dirigée par PIERRE CALVET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI QUAI D'ALSACE ?

Le siège social de SCI QUAI D'ALSACE est situé Domaine de Mil Peire Calvet Pierre Luc, 11590 Ouveillan.

SCI QUAI D'ALSACE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI QUAI D'ALSACE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI QUAI D'ALSACE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUAI D'ALSACE.