SCI QUENOTTE
Active4110D · Supports juridiques de programmes
- Capital social
- 304,9 €
SCI QUENOTTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 1985, identifiée par le SIREN 331 720 367. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 av de Strasbourg residence Parc Olry - Bat B, 54000 Nancy. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). CLAUDE LOISELET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI QUENOTTE
INSEE- Dénomination
- SCI QUENOTTE
- SIREN
- 331 720 367
- SIRET (siège)
- 331 720 367 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR89331720367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 720 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 4110D - Supports juridiques de programmes
- Date de création
- 06 février 1985
- Siège social
- 91 AV DE STRASBOURG RESIDENCE PARC OLRY - BAT B, 54000, NANCY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUENOTTE
Acquisition terrain a batir et construction d'un immeuble professionnel
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Finances de SCI QUENOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUENOTTE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI QUENOTTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54000 NANCYSiègeActif
331 720 367 00027 · ouvert le 10 décembre 1984 · NAF 4110D
- 54110 ROSIERES-AUX-SALINESFermé
331 720 367 00019 · ouvert le 10 décembre 1984 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUENOTTE
INPIConformité de SCI QUENOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUENOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUENOTTE. Elles datent de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 28 juin 2022 · N° 21/01263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 21 avril 2022 · N° 21/06200
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUENOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI QUENOTTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant, Associé indéfiniment responsable : WANG Claude né(e) LOISELET
- création
Date d'effet : 06 février 1985
Questions fréquentes sur SCI QUENOTTE
Quel est le numéro SIREN de SCI QUENOTTE ?
Le numéro SIREN de SCI QUENOTTE est 331 720 367. Le SIRET de son siège social est 331 720 367 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89331720367.
Qui dirige SCI QUENOTTE ?
SCI QUENOTTE est dirigée par CLAUDE LOISELET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUENOTTE ?
Le siège social de SCI QUENOTTE est situé 91 av de Strasbourg residence Parc Olry - Bat B, 54000 Nancy.
SCI QUENOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUENOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUENOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUENOTTE.
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