SCI QUENOTTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 452 875 644, SCI QUENOTTE est une SCI créée le 7 avril 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Haxo, 85000 La Roche-sur-Yon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ROBERT ANTOINE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI QUENOTTE
INSEE- Dénomination
- SCI QUENOTTE
- SIREN
- 452 875 644
- SIRET (siège)
- 452 875 644 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR33452875644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 452 875 644
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 avril 2004
- Siège social
- 10 RUE HAXO, 85000, LA ROCHE-SUR-YON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUENOTTE
l'acquisition, la gestion, l'administration de tous biens immobiliers.
Finances de SCI QUENOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUENOTTE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 avril 2004) · 22 ans
Établissements de SCI QUENOTTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 85000 LA ROCHE-SUR-YONSiègeFermé
452 875 644 00018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUENOTTE
INPIComptes annuels de SCI QUENOTTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUENOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUENOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUENOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUENOTTE. Elles datent de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 28 juin 2022 · N° 21/01263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 21 avril 2022 · N° 21/06200
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUENOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUENOTTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
- création
Date d'effet : 07 avril 2004
Questions fréquentes sur SCI QUENOTTE
Quel est le numéro SIREN de SCI QUENOTTE ?
Le numéro SIREN de SCI QUENOTTE est 452 875 644. Le SIRET de son siège social est 452 875 644 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33452875644.
Qui dirige SCI QUENOTTE ?
SCI QUENOTTE est dirigée par ROBERT ANTOINE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUENOTTE ?
Le siège social de SCI QUENOTTE est situé 10 rue Haxo, 85000 La Roche-sur-Yon.
SCI QUENOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUENOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUENOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUENOTTE.
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