SCI QUERCIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 827 444 852, SCI QUERCIA est une SCI créée le 2 février 2017. Elle est domiciliée 9 rue Frederic Berat, 76000 Rouen. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARC NORCIA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI QUERCIA
INSEE- Dénomination
- SCI QUERCIA
- SIREN
- 827 444 852
- SIRET (siège)
- 827 444 852 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR02827444852Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 827 444 852
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 février 2017
- Siège social
- 9 RUE FREDERIC BERAT, 76000, ROUEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUERCIA
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de SCI QUERCIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUERCIA
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 février 2017) · 9 ans
Établissements de SCI QUERCIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76000 ROUENSiègeActif
827 444 852 00012 · ouvert le 31 janvier 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUERCIA
INPIComptes annuels de SCI QUERCIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUERCIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUERCIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUERCIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI QUERCIA. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, chambre des REFERES
Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00229
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUERCIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUERCIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-02-02 · Début d'activité : 2017-01-31
- création
Date d'effet : 02 février 2017
Questions fréquentes sur SCI QUERCIA
Quel est le numéro SIREN de SCI QUERCIA ?
Le numéro SIREN de SCI QUERCIA est 827 444 852. Le SIRET de son siège social est 827 444 852 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02827444852.
Qui dirige SCI QUERCIA ?
SCI QUERCIA est dirigée par MARC NORCIA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUERCIA ?
Le siège social de SCI QUERCIA est situé 9 rue Frederic Berat, 76000 Rouen.
SCI QUERCIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUERCIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUERCIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUERCIA.
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