SCI QUEZAC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 145 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 443 255 534, SCI QUEZAC est une SCI créée le 5 septembre 2002. Elle est domiciliée Rte de Mourtera Maison Lacassagne, 40320 Eugenie-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CELINE CAZADE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI QUEZAC
INSEE- Dénomination
- SCI QUEZAC
- SIREN
- 443 255 534
- SIRET (siège)
- 443 255 534 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR16443255534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 255 534
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 145 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 septembre 2002
- Siège social
- RTE DE MOURTERA MAISON LACASSAGNE, 40320, EUGENIE-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI QUEZAC
ACHAT GESTION ET VENTE D'UN IMMEUBLE A AIRE SUR L'ADOUR
Finances de SCI QUEZAC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI QUEZAC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 septembre 2002) · 24 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 septembre 2002) · 24 ans
Établissements de SCI QUEZAC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40320 EUGENIE-LES-BAINSSiègeActif
443 255 534 00010 · ouvert le 26 août 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI QUEZAC
INPIComptes annuels de SCI QUEZAC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI QUEZAC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI QUEZAC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI QUEZAC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI QUEZAC. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01493
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 mars 1995 · N° 93-12.184
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI QUEZAC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI QUEZAC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 septembre 2002
Questions fréquentes sur SCI QUEZAC
Quel est le numéro SIREN de SCI QUEZAC ?
Le numéro SIREN de SCI QUEZAC est 443 255 534. Le SIRET de son siège social est 443 255 534 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16443255534.
Qui dirige SCI QUEZAC ?
SCI QUEZAC est dirigée par CELINE CAZADE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI QUEZAC ?
Le siège social de SCI QUEZAC est situé Rte de Mourtera Maison Lacassagne, 40320 Eugenie-les-Bains.
SCI QUEZAC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI QUEZAC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI QUEZAC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI QUEZAC.
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