BRETHOUS FERNAND
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 311 395 651, BRETHOUS FERNAND est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1977. Le siège social de l'entreprise se trouve Oustaous, 40320 Eugenie-les-Bains. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BRETHOUS FERNAND
INSEE- Dénomination
- BRETHOUS FERNAND
- SIREN
- 311 395 651
- SIRET (siège)
- 311 395 651 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR44311395651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 395 651
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1977
- Siège social
- OUSTAOUS, 40320, EUGENIE-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRETHOUS FERNAND
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BRETHOUS FERNAND
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40320 EUGENIE-LES-BAINSSiègeActif
311 395 651 00012 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 6820B
Conformité de BRETHOUS FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRETHOUS FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRETHOUS FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRETHOUS FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1977
Questions fréquentes sur BRETHOUS FERNAND
Quel est le numéro SIREN de BRETHOUS FERNAND ?
Le numéro SIREN de BRETHOUS FERNAND est 311 395 651. Le SIRET de son siège social est 311 395 651 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44311395651.
Où se situe le siège social de BRETHOUS FERNAND ?
Le siège social de BRETHOUS FERNAND est situé Oustaous, 40320 Eugenie-les-Bains.
BRETHOUS FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BRETHOUS FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRETHOUS FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRETHOUS FERNAND.
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