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SCI RABELAIS

Active
Siren441 987 310SCI21800 QUETIGNYCréée le 16 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions166 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI RABELAIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2002, identifiée par le SIREN 441 987 310. Elle est domiciliée 2 B rue du Cap Vert, 21800 Quetigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Anaëlle MAZEN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI RABELAIS

Dénomination
SCI RABELAIS
SIREN
441 987 310
SIRET (siège)
441 987 310 00030
N° TVA intracommunautaire
FR72441987310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 987 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mai 2002
Siège social
2 B RUE DU CAP VERT, 21800, QUETIGNY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI RABELAIS

Construction, acquisition, gestion et administration de tous biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI RABELAIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RABELAIS

AM

Anaëlle MAZEN

Gérant

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2025

JM

Jean MAZEN

Gérant

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2025

D

DE WAILLY INVEST

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 décembre 2023

A

ATTIQUE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI RABELAIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21800 QUETIGNYSiègeActif

    441 987 310 00030 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 6820B

  • 21560 COUTERNONFermé

    441 987 310 00014 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 702C

  • 21000 DIJONFermé

    441 987 310 00022 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RABELAIS

15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 24 août 2006

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 05 août 2003

  • Acte

Dépôt du 15 mai 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Comptes annuels de SCI RABELAIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RABELAIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RABELAIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RABELAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RABELAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RABELAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RABELAIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant : MAZEN Anaëlle, Jane, Sarah ; Gérant : MAZEN Jean, Frédéric, Michel, Nathanaël

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAZEN Noël, Jean, Pierre ; Associé indéfiniment responsable : DE WAILLY INVEST

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2002

Questions fréquentes sur SCI RABELAIS

Quel est le numéro SIREN de SCI RABELAIS ?

Le numéro SIREN de SCI RABELAIS est 441 987 310. Le SIRET de son siège social est 441 987 310 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72441987310.

Qui dirige SCI RABELAIS ?

SCI RABELAIS est dirigée par Anaëlle MAZEN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RABELAIS ?

Le siège social de SCI RABELAIS est situé 2 B rue du Cap Vert, 21800 Quetigny.

SCI RABELAIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RABELAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RABELAIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RABELAIS.

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