SCI RABUGAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 67,9 k€
- Effectif
- Non publié
SCI RABUGAS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2002, identifiée par le SIREN 429 094 022. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Rabugas Bonnet Alain, 30460 Lasalle. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SEBASTIEN BONNET en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI RABUGAS
INSEE- Dénomination
- SCI RABUGAS
- SIREN
- 429 094 022
- SIRET (siège)
- 429 094 022 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR25429094022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 094 022
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 67 870,29 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 octobre 2002
- Siège social
- LE RABUGAS BONNET ALAIN, 30460, LASALLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI RABUGAS
La propriété, la gestion de tout immeuble et notamment la propriété et l'exploitation du domaine forestier du rabugas et de l'habitation. L'acquisition, l'exploitation de toutes terres bâtiments matériels nécessaire a l'extension du domaine
Finances de SCI RABUGAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI RABUGAS
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
BONNET Alain Daniel Antoine nom d'usage · de janvier 2011 à mars 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI RABUGAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30460 LASALLESiègeActif
429 094 022 00010 · ouvert le 24 mars 1975 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI RABUGAS
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI RABUGAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RABUGAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI RABUGAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RABUGAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI RABUGAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI RABUGAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI RABUGAS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
BONNET Geoffroy Raphaël nom d'usage : BONNET devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
BONNET Alain Daniel Antoine nom d'usage : BONNET n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 09 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI RABUGAS
Quel est le numéro SIREN de SCI RABUGAS ?
Le numéro SIREN de SCI RABUGAS est 429 094 022. Le SIRET de son siège social est 429 094 022 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25429094022.
Qui dirige SCI RABUGAS ?
SCI RABUGAS est dirigée par SEBASTIEN BONNET, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI RABUGAS ?
Le siège social de SCI RABUGAS est situé Le Rabugas Bonnet Alain, 30460 Lasalle.
SCI RABUGAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI RABUGAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI RABUGAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RABUGAS.
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