SCI RAYAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI RAYAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 2004, identifiée par le SIREN 479 796 476. Elle est domiciliée Nuces le Cayre, 12330 Valady. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par VALERIE RAYNAL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI RAYAL
INSEE- Dénomination
- SCI RAYAL
- SIREN
- 479 796 476
- SIRET (siège)
- 479 796 476 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR38479796476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 796 476
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 10 décembre 2004
- Siège social
- NUCES LE CAYRE, 12330, VALADY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI RAYAL
Location immobilière
Finances de SCI RAYAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI RAYAL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 décembre 2004) · 21 ans
Établissements de SCI RAYAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12330 VALADYSiègeActif
479 796 476 00014 · ouvert le 04 novembre 2004 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI RAYAL
INPIComptes annuels de SCI RAYAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RAYAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI RAYAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RAYAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI RAYAL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI RAYAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI RAYAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 décembre 2004
Questions fréquentes sur SCI RAYAL
Quel est le numéro SIREN de SCI RAYAL ?
Le numéro SIREN de SCI RAYAL est 479 796 476. Le SIRET de son siège social est 479 796 476 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38479796476.
Qui dirige SCI RAYAL ?
SCI RAYAL est dirigée par VALERIE RAYNAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI RAYAL ?
Le siège social de SCI RAYAL est situé Nuces le Cayre, 12330 Valady.
SCI RAYAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI RAYAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI RAYAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RAYAL.
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