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SCI RB PROJETS

Active
Siren807 390 778SCI83110 SANARY-SUR-MERCréée le 27 octobre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI RB PROJETS est une SCI immatriculée le 27 octobre 2014 sous le numéro SIREN 807 390 778. Elle est domiciliée 967 Che de la Morvenede, 83110 Sanary-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BRIGITTE MONOT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI RB PROJETS

Dénomination
SCI RB PROJETS
SIREN
807 390 778
SIRET (siège)
807 390 778 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90807390778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 390 778
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 octobre 2014
Siège social
967 CHE DE LA MORVENEDE, 83110, SANARY-SUR-MER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI RB PROJETS

Acquisition, revente, gestion et administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant

Finances de SCI RB PROJETS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RB PROJETS

BM

BRIGITTE MONOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 octobre 2014) · 12 ans

RP

ROGER PELLEGRINI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 octobre 2014) · 12 ans

Établissements de SCI RB PROJETS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83110 SANARY-SUR-MERSiègeActif

    807 390 778 00015 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RB PROJETS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI RB PROJETS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RB PROJETS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RB PROJETS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RB PROJETS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI RB PROJETS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RB PROJETS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RB PROJETS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-10-01

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2014

Questions fréquentes sur SCI RB PROJETS

Quel est le numéro SIREN de SCI RB PROJETS ?

Le numéro SIREN de SCI RB PROJETS est 807 390 778. Le SIRET de son siège social est 807 390 778 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90807390778.

Qui dirige SCI RB PROJETS ?

SCI RB PROJETS est dirigée par BRIGITTE MONOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RB PROJETS ?

Le siège social de SCI RB PROJETS est situé 967 Che de la Morvenede, 83110 Sanary-sur-Mer.

SCI RB PROJETS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RB PROJETS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RB PROJETS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RB PROJETS.

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