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SCI RBRUSYL

Active
Siren817 806 979SCI42450 Sury-le-ComtalCréée le 18 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI RBRUSYL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2016, identifiée par le SIREN 817 806 979. Son siège social est situé 879 RTE d'Épeluy, 42450 Sury-le-Comtal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BRUNO ROSNOBLET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI RBRUSYL

Dénomination
SCI RBRUSYL
SIREN
817 806 979
SIRET (siège)
817 806 979 00024
N° TVA intracommunautaire
FR46817806979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 806 979
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 janvier 2016
Siège social
879 RTE d'Épeluy, 42450, Sury-le-Comtal
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI RBRUSYL

l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, emprunt de toutes sommes nécessaires auxdites acquisitions et au financement de tous frais et travaux, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.

Finances de SCI RBRUSYL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RBRUSYL

BR

BRUNO ROSNOBLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 janvier 2016) · 10 ans

SS

SYLVIE SOUCHIERE

Autre

Depuis la création (18 janvier 2016) · 10 ans

Établissements de SCI RBRUSYL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42450 Sury-le-ComtalSiègeActif

    817 806 979 00024 · ouvert le 19 novembre 2025 · NAF 6820B

  • 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERTFermé

    817 806 979 00016 · ouvert le 11 janvier 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI RBRUSYL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI RBRUSYL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RBRUSYL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RBRUSYL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RBRUSYL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI RBRUSYL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RBRUSYL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RBRUSYL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-11

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2016

Questions fréquentes sur SCI RBRUSYL

Quel est le numéro SIREN de SCI RBRUSYL ?

Le numéro SIREN de SCI RBRUSYL est 817 806 979. Le SIRET de son siège social est 817 806 979 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46817806979.

Qui dirige SCI RBRUSYL ?

SCI RBRUSYL est dirigée par BRUNO ROSNOBLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RBRUSYL ?

Le siège social de SCI RBRUSYL est situé 879 RTE d'Épeluy, 42450 Sury-le-Comtal.

SCI RBRUSYL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RBRUSYL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RBRUSYL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RBRUSYL.

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