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SCI RECTITUDE

Active
Siren383 630 902SCI06450 BELVEDERECréée le 20 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI RECTITUDE est une SCI immatriculée le 20 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 630 902. Le siège social de l'entreprise se trouve c/o M. Thierry DUPHIL CHEZ M.THIERRY DUPHIL, 06450 Belvedere. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par DUPHIL THIERRY CHARLES ARNAUD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI RECTITUDE

Dénomination
SCI RECTITUDE
SIREN
383 630 902
SIRET (siège)
383 630 902 00021
N° TVA intracommunautaire
FR37383630902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 630 902
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 novembre 1991
Siège social
c/o M. Thierry DUPHIL CHEZ M.THIERRY DUPHIL, 06450, BELVEDERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI RECTITUDE

Acquisition la propriété l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement de tous biens immobiliers entretien et aménagement de ces biens

Finances de SCI RECTITUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RECTITUDE

D

DUPHIL THIERRY CHARLES ARNAUD

Gérant

Depuis la création (20 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI RECTITUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06450 BELVEDERESiègeActif

    383 630 902 00021 · ouvert le 20 novembre 1991 · NAF 6820A

  • 06730 SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHEFermé

    383 630 902 00013 · ouvert le 20 novembre 1991 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI RECTITUDE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI RECTITUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RECTITUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RECTITUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RECTITUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RECTITUDE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RECTITUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RECTITUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI RECTITUDE

Quel est le numéro SIREN de SCI RECTITUDE ?

Le numéro SIREN de SCI RECTITUDE est 383 630 902. Le SIRET de son siège social est 383 630 902 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37383630902.

Qui dirige SCI RECTITUDE ?

SCI RECTITUDE est dirigée par DUPHIL THIERRY CHARLES ARNAUD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI RECTITUDE ?

Le siège social de SCI RECTITUDE est situé c/o M. Thierry DUPHIL CHEZ M.THIERRY DUPHIL, 06450 Belvedere.

SCI RECTITUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RECTITUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RECTITUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RECTITUDE.

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