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SCI RENOIR

Active
Siren384 325 239Société civile13590 MEYREUILCréée le 23 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions117 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI RENOIR est une société civile immatriculée le 23 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 325 239. Son siège social est situé Les Carres de l'Arc Bat B le Canet de Meyreuil, 13590 Meyreuil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. FRANCK BAILLE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI RENOIR

Dénomination
SCI RENOIR
SIREN
384 325 239
SIRET (siège)
384 325 239 00034
N° TVA intracommunautaire
FR70384325239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 325 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 janvier 1992
Siège social
LES CARRES DE L'ARC BAT B LE CANET DE MEYREUIL, 13590, MEYREUIL
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI RENOIR

L'acquisition, l'aménagement, la construction, la location et la vente, le cas échéant, de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI RENOIR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RENOIR

FB

FRANCK BAILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

CB

CHANTAL BEAUVOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI RENOIR

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13590 MEYREUILSiègeActif

    384 325 239 00034 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 6820A

  • 13710 FUVEAUFermé

    384 325 239 00018 · ouvert le 23 janvier 1992 · NAF 6820A

  • 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé

    384 325 239 00026 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI RENOIR

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI RENOIR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RENOIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RENOIR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RENOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

117 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RENOIR. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RENOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RENOIR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Co-Gérant : BEAUVOIS Chantal Co-Gérant : BAILLE Franck

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI RENOIR

Quel est le numéro SIREN de SCI RENOIR ?

Le numéro SIREN de SCI RENOIR est 384 325 239. Le SIRET de son siège social est 384 325 239 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70384325239.

Qui dirige SCI RENOIR ?

SCI RENOIR est dirigée par FRANCK BAILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RENOIR ?

Le siège social de SCI RENOIR est situé Les Carres de l'Arc Bat B le Canet de Meyreuil, 13590 Meyreuil.

SCI RENOIR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RENOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RENOIR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RENOIR.

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