SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 26,7 k€
SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 août 1988, identifiée par le SIREN 347 772 824. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Martoret, 69290 Grezieu-la-Varenne. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par THOMAS CHARBONNIER en qualité de autre.
Fiche d'identité de SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL
INSEE- Dénomination
- SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL
- SIREN
- 347 772 824
- SIRET (siège)
- 347 772 824 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR64347772824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 772 824
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 26 677 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 août 1988
- Siège social
- 22 RUE MARTORET, 69290, GREZIEU-LA-VARENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL
Gestion de biens immobiliers
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Finances de SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
CHARBONNIER Jean Paul nom d'usage · de février 2017 à mars 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69290 GREZIEU-LA-VARENNESiègeActif
347 772 824 00012 · ouvert le 10 août 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL
INPIConformité de SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A5
Décision du 17 août 2026 · N° 26/01191
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pEC sociétés civiles
Décision du 28 octobre 2024 · N° 21/02107
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 1995 · N° 93-16.406
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 janvier 1994 · N° 91-19.713
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mai 1993 · N° 91-44.047
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 août 1988
Questions fréquentes sur SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL
Quel est le numéro SIREN de SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL ?
Le numéro SIREN de SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL est 347 772 824. Le SIRET de son siège social est 347 772 824 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64347772824.
Qui dirige SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL ?
SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL est dirigée par THOMAS CHARBONNIER, autre. L'entreprise compte 11 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL ?
Le siège social de SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL est situé 22 rue Martoret, 69290 Grezieu-la-Varenne.
SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RESIDENCE BEAUSOLEIL.
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