SCI RHONE ATLANTIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 338 113 442, SCI RHONE ATLANTIC est une SCI créée le 1er juillet 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 Rte Collonees, 69270 Saint Romain au Mont d'Or. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ALAIN TRILLON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI RHONE ATLANTIC
INSEE- Dénomination
- SCI RHONE ATLANTIC
- SIREN
- 338 113 442
- SIRET (siège)
- 338 113 442 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR86338113442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 113 442
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juillet 1986
- Siège social
- 27 RTE COLLONEES, 69270, SAINT ROMAIN AU MONT D'OR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI RHONE ATLANTIC
Acquisition, gestion administration, mise en valeur de tous les biens qu'elle pourrait acquérir
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI RHONE ATLANTIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI RHONE ATLANTIC
INSEEÉtablissements de SCI RHONE ATLANTIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69270 SAINT ROMAIN AU MONT D'ORSiègeActif
338 113 442 00010 · ouvert le 01 juillet 1986 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI RHONE ATLANTIC
INPIComptes annuels de SCI RHONE ATLANTIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RHONE ATLANTIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI RHONE ATLANTIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RHONE ATLANTIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RHONE ATLANTIC. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 02 juin 2025 · N° 24/02367
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 14 octobre 2024 · N° 24/01141
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI RHONE ATLANTIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI RHONE ATLANTIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1986
Questions fréquentes sur SCI RHONE ATLANTIC
Quel est le numéro SIREN de SCI RHONE ATLANTIC ?
Le numéro SIREN de SCI RHONE ATLANTIC est 338 113 442. Le SIRET de son siège social est 338 113 442 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86338113442.
Qui dirige SCI RHONE ATLANTIC ?
SCI RHONE ATLANTIC est dirigée par ALAIN TRILLON, gérant.
Où se situe le siège social de SCI RHONE ATLANTIC ?
Le siège social de SCI RHONE ATLANTIC est situé 27 Rte Collonees, 69270 Saint Romain au Mont d'Or.
SCI RHONE ATLANTIC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI RHONE ATLANTIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI RHONE ATLANTIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RHONE ATLANTIC.
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