SCI RIAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI RIAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2008, identifiée par le SIREN 498 716 653. Le siège social de l'entreprise se trouve 1375 Rte de Civrieux, 01600 Massieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOISE BERGER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI RIAN
INSEE- Dénomination
- SCI RIAN
- SIREN
- 498 716 653
- SIRET (siège)
- 498 716 653 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR49498716653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 716 653
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 avril 2008
- Siège social
- 1375 RTE DE CIVRIEUX, 01600, MASSIEUX
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI RIAN
Acquisition gestion et administration de biens immobiliers et toutes opérations se rattachant a cet objet.
Finances de SCI RIAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI RIAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 avril 2008) · 18 ans
Établissements de SCI RIAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01600 MASSIEUXSiègeActif
498 716 653 00023 · ouvert le 28 mars 2008 · NAF 6820B
- 69250 FLEURIEU-SUR-SAONEFermé
498 716 653 00015 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI RIAN
INPIComptes annuels de SCI RIAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI RIAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI RIAN. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 22 janvier 2026 · N° 22/08456
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 21 octobre 2025 · N° 25/01110
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 27 juin 2024 · N° 23/07082
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 06 mars 2024 · N° 21/03833
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 mars 2020 · N° 19-13.940
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mars 2018 · N° 16-13.916
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 février 2001 · N° 98-46.251
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI RIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI RIAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculée le 2008-04-30 · Début d'activité : 2008-03-28
- création
Date d'effet : 30 avril 2008
Questions fréquentes sur SCI RIAN
Quel est le numéro SIREN de SCI RIAN ?
Le numéro SIREN de SCI RIAN est 498 716 653. Le SIRET de son siège social est 498 716 653 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49498716653.
Qui dirige SCI RIAN ?
SCI RIAN est dirigée par FRANCOISE BERGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI RIAN ?
Le siège social de SCI RIAN est situé 1375 Rte de Civrieux, 01600 Massieux.
SCI RIAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI RIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI RIAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RIAN.
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