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SCI RIOUSSET

Active
Siren348 567 579SCI68700 CERNAYCréée le 18 novembre 1988
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 348 567 579, SCI RIOUSSET est une SCI créée le 18 novembre 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue Camille Oberreiner, 68700 Cernay. Son activité principale relève du code NAF 6820A. YVES FRIQUET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI RIOUSSET

Dénomination
SCI RIOUSSET
SIREN
348 567 579
SIRET (siège)
348 567 579 00035
N° TVA intracommunautaire
FR69348567579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 567 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 novembre 1988
Siège social
9 RUE CAMILLE OBERREINER, 68700, CERNAY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI RIOUSSET

Acquisition et gestion d'un immeuble

Finances de SCI RIOUSSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI RIOUSSET

YF

YVES FRIQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI RIOUSSET

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 68700 CERNAYSiègeActif

    348 567 579 00035 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 6820A

  • 68400 RIEDISHEIMFermé

    348 567 579 00019 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 702A

  • 68700 UFFHOLTZFermé

    348 567 579 00027 · ouvert le 08 juin 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI RIOUSSET

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Dépôt du 12 février 2010

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 14 juin 2002

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI RIOUSSET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RIOUSSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI RIOUSSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RIOUSSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI RIOUSSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI RIOUSSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI RIOUSSET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    gérant associé : FRIQUET (Yves, Jacques, François-Henri)

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 1988

Questions fréquentes sur SCI RIOUSSET

Quel est le numéro SIREN de SCI RIOUSSET ?

Le numéro SIREN de SCI RIOUSSET est 348 567 579. Le SIRET de son siège social est 348 567 579 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69348567579.

Qui dirige SCI RIOUSSET ?

SCI RIOUSSET est dirigée par YVES FRIQUET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI RIOUSSET ?

Le siège social de SCI RIOUSSET est situé 9 rue Camille Oberreiner, 68700 Cernay.

SCI RIOUSSET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI RIOUSSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI RIOUSSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RIOUSSET.