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SCI ROCHES NOIRES

Active
Siren382 295 061SCI71570 CHASSELASCréée le 02 juillet 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 295 061, SCI ROCHES NOIRES est une SCI créée le 2 juillet 1991. Elle est domiciliée Chasselas, 71570 Chasselas. SCI ROCHES NOIRES relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par HENRI CHABANON, gérant.

Fiche d'identité de SCI ROCHES NOIRES

Dénomination
SCI ROCHES NOIRES
SIREN
382 295 061
SIRET (siège)
382 295 061 00016
N° TVA intracommunautaire
FR69382295061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 295 061
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 juillet 1991
Siège social
CHASSELAS, 71570, CHASSELAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROCHES NOIRES

RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET RELATIF AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES.

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Finances de SCI ROCHES NOIRES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ROCHES NOIRES

HC

HENRI CHABANON

Gérant

Depuis la création (02 juillet 1991) · 35 ans

Établissements de SCI ROCHES NOIRES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71570 CHASSELASSiègeActif

    382 295 061 00016 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI ROCHES NOIRES

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI ROCHES NOIRES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROCHES NOIRES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROCHES NOIRES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROCHES NOIRES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ROCHES NOIRES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI ROCHES NOIRES

Quel est le numéro SIREN de SCI ROCHES NOIRES ?

Le numéro SIREN de SCI ROCHES NOIRES est 382 295 061. Le SIRET de son siège social est 382 295 061 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69382295061.

Qui dirige SCI ROCHES NOIRES ?

SCI ROCHES NOIRES est dirigée par HENRI CHABANON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ROCHES NOIRES ?

Le siège social de SCI ROCHES NOIRES est situé Chasselas, 71570 Chasselas.

SCI ROCHES NOIRES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROCHES NOIRES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROCHES NOIRES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROCHES NOIRES.