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SCI ROSALIE

Active
Siren379 613 383SCI95000 NEUVILLE-SUR-OISECréée le 12 octobre 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI ROSALIE est une SCI immatriculée le 12 octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 613 383. Elle est domiciliée 8 Che du Paillot, 95000 Neuville-sur-Oise. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ARNAUTS BERNARD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROSALIE

Dénomination
SCI ROSALIE
SIREN
379 613 383
SIRET (siège)
379 613 383 00015
N° TVA intracommunautaire
FR21379613383Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 613 383
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 octobre 1990
Siège social
8 CHE DU PAILLOT, 95000, NEUVILLE-SUR-OISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROSALIE

La construction en vue de sa revente d'un immeuble à usage mixte à Cergy 29 rue de Pontoise

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Finances de SCI ROSALIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ROSALIE

A

ARNAUTS BERNARD

Gérant

Depuis la création (12 octobre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI ROSALIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95000 NEUVILLE-SUR-OISESiègeActif

    379 613 383 00015 · ouvert le 11 septembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROSALIE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 05 mai 1993

  • Acte

Conformité de SCI ROSALIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSALIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

153 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROSALIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROSALIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ROSALIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI ROSALIE

Quel est le numéro SIREN de SCI ROSALIE ?

Le numéro SIREN de SCI ROSALIE est 379 613 383. Le SIRET de son siège social est 379 613 383 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21379613383.

Qui dirige SCI ROSALIE ?

SCI ROSALIE est dirigée par ARNAUTS BERNARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI ROSALIE ?

Le siège social de SCI ROSALIE est situé 8 Che du Paillot, 95000 Neuville-sur-Oise.

SCI ROSALIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROSALIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROSALIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSALIE.