SCI ROSAM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 304,9 €
- Effectif
- Non publié
SCI ROSAM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 1985, identifiée par le SIREN 334 057 270. Le siège social de l'entreprise se trouve 30 av Pierre Marty, 31390 Carbonne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MIREILLE BOXEDE, gérant.
Fiche d'identité de SCI ROSAM
INSEE- Dénomination
- SCI ROSAM
- SIREN
- 334 057 270
- SIRET (siège)
- 334 057 270 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR26334057270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 057 270
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 décembre 1985
- Siège social
- 30 AV PIERRE MARTY, 31390, CARBONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROSAM
L'ACHAT DE TERRAINS OU DE TOUS IMMEUBLES,LA CONSTRUCTION DE BATIMENTS SUR LES TERRAINS ACQUIS,LA MISE EN LOCATION DES IMMEULES ET D'UNE MANIERE GENERALE LA GESION DE CEUX-CI ET LA VENTE DE CEUX QUI SERONT DEVENUS INUTILES A LA SOCIETE
Finances de SCI ROSAM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROSAM
INSEEÉtablissements de SCI ROSAM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31390 CARBONNESiègeActif
334 057 270 00012 · ouvert le 15 novembre 1985 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ROSAM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI ROSAM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROSAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ROSAM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROSAM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROSAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ROSAM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 décembre 1985
Questions fréquentes sur SCI ROSAM
Quel est le numéro SIREN de SCI ROSAM ?
Le numéro SIREN de SCI ROSAM est 334 057 270. Le SIRET de son siège social est 334 057 270 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26334057270.
Qui dirige SCI ROSAM ?
SCI ROSAM est dirigée par MIREILLE BOXEDE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI ROSAM ?
Le siège social de SCI ROSAM est situé 30 av Pierre Marty, 31390 Carbonne.
SCI ROSAM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROSAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROSAM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSAM.
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