SCI ROSEMARY
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 800 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 247 098, SCI ROSEMARY est une SCI créée le 10 février 2004. Son siège social est situé 10 Che des Couardes Chez Mme Chantal de Araujo, 77920 Samois-sur-Seine. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CAROLE DE ARAUJO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ROSEMARY
INSEE- Dénomination
- SCI ROSEMARY
- SIREN
- 398 247 098
- SIRET (siège)
- 398 247 098 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR66398247098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 247 098
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 février 2004
- Siège social
- 10 CHE DES COUARDES CHEZ MME CHANTAL DE ARAUJO, 77920, SAMOIS-SUR-SEINE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI ROSEMARY
Acquisition d immeubles, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis et non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire, par voie d acquisition, échange, apport ou autrement, emprunt de tous fonds nécessaires, prise de participations ou d intérêts, tous investissements, sous toutes formes et par tous moyens, notamment par voie de création, de souscription, d acquisition ou d'apport, dans toutes sociétés, entités juridiques ou entreprise
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Finances de SCI ROSEMARY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ROSEMARY
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2017
Anciens dirigeants (3)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de octobre 2020 à avril 2026
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de octobre 2020 à avril 2026
Frédéric Guy Charles modification le 19 Septembre 2014 MARTIN
Gérant Associé indéfiniment responsable · de décembre 2017 à octobre 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ROSEMARY
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 77920 SAMOIS-SUR-SEINESiègeActif
398 247 098 00047 · ouvert le 22 janvier 2004 · NAF 6820B
- 92600 ASNIERES-SUR-SEINEFermé
398 247 098 00013 · ouvert le 02 septembre 1994 · NAF 702C
- 92800 PUTEAUXFermé
398 247 098 00021 · ouvert le 03 août 2000 · NAF 702C
- 02400 CHATEAU-THIERRYFermé
398 247 098 00039 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 712C
Documents juridiques de SCI ROSEMARY
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI ROSEMARY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROSEMARY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROSEMARY. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 11 septembre 2025 · N° 24/03876
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 octobre 2018 · N° 15-28.891
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 octobre 2003 · N° 03-84.351
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juin 2002 · N° 00-22.505
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 12 décembre 2001 · N° 00-60.343
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 décembre 2001 · N° 00-11.048
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ROSEMARY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ROSEMARY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
Gérant : MARTIN Carole Josette
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Carole Josette ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Juliette, Lou, Désirée ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MARTIN Lucas, Louis, James
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Gérant Associé indéfiniment responsable : MARTIN Frédéric Guy Charles modification le 19 Septembre 2014 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : DE ARAUJO Carole Josette modification le 13 Décembre 2017
- création
Date d'effet : 10 février 2004
Questions fréquentes sur SCI ROSEMARY
Quel est le numéro SIREN de SCI ROSEMARY ?
Le numéro SIREN de SCI ROSEMARY est 398 247 098. Le SIRET de son siège social est 398 247 098 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66398247098.
Qui dirige SCI ROSEMARY ?
SCI ROSEMARY est dirigée par CAROLE DE ARAUJO, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI ROSEMARY ?
Le siège social de SCI ROSEMARY est situé 10 Che des Couardes Chez Mme Chantal de Araujo, 77920 Samois-sur-Seine.
SCI ROSEMARY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ROSEMARY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ROSEMARY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROSEMARY.
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