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SCI ROUSSEL CLEMENT

Active
Siren448 791 541SCI49300 CHOLETCréée le 02 juin 2003
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
240 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 791 541, SCI ROUSSEL CLEMENT est une SCI créée le 2 juin 2003. Elle est domiciliée 40 av 40 avenue de l'Oree des Bois, 49300 Cholet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PATRICK ROUSSEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ROUSSEL CLEMENT

Dénomination
SCI ROUSSEL CLEMENT
SIREN
448 791 541
SIRET (siège)
448 791 541 00015
N° TVA intracommunautaire
FR85448791541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 791 541
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
240 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 juin 2003
Siège social
40 AV 40 AVENUE DE L'OREE DES BOIS, 49300, CHOLET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROUSSEL CLEMENT

ACQUISITION PAR VOIE D ACHAT OU D APPORT PROPRIETE MISE EN VALEUR TRANSFORMATION AMENAGEMENT ADMINISTRATION ET LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI ROUSSEL CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ROUSSEL CLEMENT

PR

PATRICK ROUSSEL

Gérant

Depuis la création (02 juin 2003) · 23 ans

GC

GHISLAINE CLEMENT

Gérant

Depuis la création (02 juin 2003) · 23 ans

DR

DIANE ROUSSEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juin 2003) · 23 ans

MR

MAUD ROUSSEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juin 2003) · 23 ans

Établissements de SCI ROUSSEL CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49300 CHOLETSiègeActif

    448 791 541 00015 · ouvert le 02 juin 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROUSSEL CLEMENT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROUSSEL CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROUSSEL CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROUSSEL CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROUSSEL CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ROUSSEL CLEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROUSSEL CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROUSSEL CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI ROUSSEL CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de SCI ROUSSEL CLEMENT ?

Le numéro SIREN de SCI ROUSSEL CLEMENT est 448 791 541. Le SIRET de son siège social est 448 791 541 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85448791541.

Qui dirige SCI ROUSSEL CLEMENT ?

SCI ROUSSEL CLEMENT est dirigée par PATRICK ROUSSEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROUSSEL CLEMENT ?

Le siège social de SCI ROUSSEL CLEMENT est situé 40 av 40 avenue de l'Oree des Bois, 49300 Cholet.

SCI ROUSSEL CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROUSSEL CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROUSSEL CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROUSSEL CLEMENT.