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SCI ROZIERE

Active
Siren508 723 673SCI13104 ARLESCréée le 24 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions42 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ROZIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 octobre 2008, identifiée par le SIREN 508 723 673. Son siège social est situé Mas de la Vigne l'Albaron, 13104 Arles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JACQUES ROZIERE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ROZIERE

Dénomination
SCI ROZIERE
SIREN
508 723 673
SIRET (siège)
508 723 673 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94508723673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 723 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 octobre 2008
Siège social
MAS DE LA VIGNE L'ALBARON, 13104, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ROZIERE

Acquisition, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles

Finances de SCI ROZIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ROZIERE

AR

ANNE-MARIE RENAUD

Autre

Depuis la création (24 octobre 2008) · 18 ans

JR

JACQUES ROZIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 octobre 2008) · 18 ans

Établissements de SCI ROZIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13104 ARLESSiègeActif

    508 723 673 00010 · ouvert le 30 septembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ROZIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI ROZIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ROZIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ROZIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ROZIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

42 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ROZIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ROZIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ROZIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-24 · Début d'activité : 2008-09-30

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2008

Questions fréquentes sur SCI ROZIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI ROZIERE ?

Le numéro SIREN de SCI ROZIERE est 508 723 673. Le SIRET de son siège social est 508 723 673 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94508723673.

Qui dirige SCI ROZIERE ?

SCI ROZIERE est dirigée par JACQUES ROZIERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ROZIERE ?

Le siège social de SCI ROZIERE est situé Mas de la Vigne l'Albaron, 13104 Arles.

SCI ROZIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ROZIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ROZIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ROZIERE.

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