SCI RUPEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 331 577 270, SCI RUPEL est une SCI créée le 16 janvier 1992. Elle est domiciliée 9 rue de la Roche Bertin Sainte Soulle, 17220 Sainte-Soulle. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MARIE-HELENE FILLONNEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI RUPEL
INSEE- Dénomination
- SCI RUPEL
- SIREN
- 331 577 270
- SIRET (siège)
- 331 577 270 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR23331577270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 577 270
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 16 janvier 1992
- Siège social
- 9 RUE DE LA ROCHE BERTIN SAINTE SOULLE, 17220, SAINTE-SOULLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI RUPEL
L'acquisition de tous biens et droits immobiliers situés en France métropolitaine tous départements français et tous territoires d'outre-mer ainsi que tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire ou l'annexe desdits biens. La gestion l'administration et l'exploitation desdits biens par voie de location ou autrement
Finances de SCI RUPEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI RUPEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 janvier 1992) · 34 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (16 janvier 1992) · 34 ans
Établissements de SCI RUPEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17220 SAINTE-SOULLESiègeActif
331 577 270 00027 · ouvert le 16 janvier 1992 · NAF 6820A
- 17000 LA ROCHELLEFermé
331 577 270 00019 · ouvert le 24 décembre 1984 · NAF 702A
Documents juridiques de SCI RUPEL
INPIComptes annuels de SCI RUPEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI RUPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI RUPEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI RUPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI RUPEL. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 mai 1998 · N° 96-15.269
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI RUPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI RUPEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 1992
Questions fréquentes sur SCI RUPEL
Quel est le numéro SIREN de SCI RUPEL ?
Le numéro SIREN de SCI RUPEL est 331 577 270. Le SIRET de son siège social est 331 577 270 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23331577270.
Qui dirige SCI RUPEL ?
SCI RUPEL est dirigée par MARIE-HELENE FILLONNEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI RUPEL ?
Le siège social de SCI RUPEL est situé 9 rue de la Roche Bertin Sainte Soulle, 17220 Sainte-Soulle.
SCI RUPEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI RUPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI RUPEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI RUPEL.
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