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SCI SAGNES 23

Active
Siren383 900 693SCI38750 HUEZCréée le 16 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
609,8 €
Effectif
Non publié

SCI SAGNES 23 est une SCI immatriculée le 16 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 900 693. Son siège social est situé 23 rue des Sagnes, 38750 Huez. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCK COURTINES, gérant.

Fiche d'identité de SCI SAGNES 23

Dénomination
SCI SAGNES 23
SIREN
383 900 693
SIRET (siège)
383 900 693 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42383900693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 900 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 décembre 1991
Siège social
23 RUE DES SAGNES, 38750, HUEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SAGNES 23

Acquisition, propriété, gestion, exploitation de biens immobiliers.

Finances de SCI SAGNES 23

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SAGNES 23

FC

FRANCK COURTINES

Gérant

Depuis la création (16 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI SAGNES 23

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38750 HUEZSiègeActif

    383 900 693 00011 · ouvert le 08 novembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SAGNES 23

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI SAGNES 23

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SAGNES 23. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SAGNES 23

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAGNES 23. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SAGNES 23 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAGNES 23 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SAGNES 23

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI SAGNES 23

Quel est le numéro SIREN de SCI SAGNES 23 ?

Le numéro SIREN de SCI SAGNES 23 est 383 900 693. Le SIRET de son siège social est 383 900 693 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42383900693.

Qui dirige SCI SAGNES 23 ?

SCI SAGNES 23 est dirigée par FRANCK COURTINES, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SAGNES 23 ?

Le siège social de SCI SAGNES 23 est situé 23 rue des Sagnes, 38750 Huez.

SCI SAGNES 23 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAGNES 23 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAGNES 23 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAGNES 23.

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