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SCI SAINT-MICHEL

Active
Siren443 917 208SCI75017 PARISCréée le 22 octobre 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
15,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 917 208, SCI SAINT-MICHEL est une SCI créée le 22 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue des Acacias, 75017 Paris. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JACQUES BRUNEAU, gérant.

Fiche d'identité de SCI SAINT-MICHEL

Dénomination
SCI SAINT-MICHEL
SIREN
443 917 208
SIRET (siège)
443 917 208 00011
N° TVA intracommunautaire
FR30443917208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 917 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 246 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
22 octobre 2002
Siège social
27 RUE DES ACACIAS, 75017, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SAINT-MICHEL

GESTION ET EXPLOITATION PAR BAIL,LOCATION OU TOUTE AUTRE FORME D'APPARTEMENTS DU BATIMENT A DE LA RESIDENCE "AVIATION" RUE DU CHEMIN VERT 14123 A IFS

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Finances de SCI SAINT-MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SAINT-MICHEL

JB

JACQUES BRUNEAU

Gérant

Depuis la création (22 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI SAINT-MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75017 PARISSiègeActif

    443 917 208 00011 · ouvert le 24 juillet 1967 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SAINT-MICHEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCI SAINT-MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAINT-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

169 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAINT-MICHEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAINT-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SAINT-MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI SAINT-MICHEL

Quel est le numéro SIREN de SCI SAINT-MICHEL ?

Le numéro SIREN de SCI SAINT-MICHEL est 443 917 208. Le SIRET de son siège social est 443 917 208 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30443917208.

Qui dirige SCI SAINT-MICHEL ?

SCI SAINT-MICHEL est dirigée par JACQUES BRUNEAU, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SAINT-MICHEL ?

Le siège social de SCI SAINT-MICHEL est situé 27 rue des Acacias, 75017 Paris.

SCI SAINT-MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAINT-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAINT-MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAINT-MICHEL.