SCI SAINT SPIRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SAINT SPIRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 1996, identifiée par le SIREN 398 960 252. Son siège social est situé 6 rue de la Boucherie, 91100 Corbeil-Essonnes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. YVES TOFFOLO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI SAINT SPIRE
INSEE- Dénomination
- SCI SAINT SPIRE
- SIREN
- 398 960 252
- SIRET (siège)
- 398 960 252 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR96398960252Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 960 252
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 juin 1996
- Siège social
- 6 RUE DE LA BOUCHERIE, 91100, CORBEIL-ESSONNES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI SAINT SPIRE
L acquisition d une propriété sise à Corbeil Essonnes 91100 - 13 rue St Spire figurant au cadastre sous les références suivantes: section Al numéro 11 lieu dit St Spire numéro 13 - contenance 86 Ca - la rénovation complète dudit ensemble et sa restructuration - la division en appartements, la vente en totalité ou par fractions, la location avant ou après achèvement
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Finances de SCI SAINT SPIRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SAINT SPIRE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Établissements de SCI SAINT SPIRE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91100 CORBEIL-ESSONNESSiègeActif
398 960 252 00029 · ouvert le 15 novembre 1994 · NAF 6820B
- 77000 MELUNFermé
398 960 252 00011 · ouvert le 15 novembre 1994 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI SAINT SPIRE
INPIComptes annuels de SCI SAINT SPIRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SAINT SPIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SAINT SPIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAINT SPIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAINT SPIRE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/02544
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 8ème Chambre
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/07153
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8e Chambre A
Décision du 15 novembre 2012 · N° 12/01270
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SAINT SPIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SAINT SPIRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Associé : BIDOT Marie-Paule Sophie modification le 06 Mai 2009. Associé gérant : TOFFOLO Yves en fonction le 06 Mai 2009.
- création
Date d'effet : 03 juin 1996
Questions fréquentes sur SCI SAINT SPIRE
Quel est le numéro SIREN de SCI SAINT SPIRE ?
Le numéro SIREN de SCI SAINT SPIRE est 398 960 252. Le SIRET de son siège social est 398 960 252 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96398960252.
Qui dirige SCI SAINT SPIRE ?
SCI SAINT SPIRE est dirigée par YVES TOFFOLO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SAINT SPIRE ?
Le siège social de SCI SAINT SPIRE est situé 6 rue de la Boucherie, 91100 Corbeil-Essonnes.
SCI SAINT SPIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SAINT SPIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SAINT SPIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAINT SPIRE.
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