SCI SAINT TROJAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 38,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI SAINT TROJAN est une SCI immatriculée le 28 novembre 1991 sous le numéro SIREN 383 871 241. Son siège social est situé 8 RUE BEILLARD Saint-Trojan-les-Bains, 17370 Saint-Trojan-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MARC MENARD, gérant.
Fiche d'identité de SCI SAINT TROJAN
INSEE- Dénomination
- SCI SAINT TROJAN
- SIREN
- 383 871 241
- SIRET (siège)
- 383 871 241 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR53383871241Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 871 241
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 38 112,24 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 28 novembre 1991
- Siège social
- 8 RUE BEILLARD Saint-Trojan-les-Bains, 17370, SAINT-TROJAN-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SAINT TROJAN
ttes opérations immobilières sur le territoire français
Finances de SCI SAINT TROJAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SAINT TROJAN
INSEEÉtablissements de SCI SAINT TROJAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17370 SAINT-TROJAN-LES-BAINSSiègeActif
383 871 241 00014 · ouvert le 09 novembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI SAINT TROJAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI SAINT TROJAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SAINT TROJAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI SAINT TROJAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAINT TROJAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAINT TROJAN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
Décision du 10 février 2026 · N° 2026000475
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 février 1998 · N° 96-18.888
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 juin 1994 · N° 92-15.677
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 juin 1993 · N° 91-18.617
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 avril 1992 · N° 89-41.875
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 juillet 1990 · N° 89-16.264
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SAINT TROJAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI SAINT TROJAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 novembre 1991
Questions fréquentes sur SCI SAINT TROJAN
Quel est le numéro SIREN de SCI SAINT TROJAN ?
Le numéro SIREN de SCI SAINT TROJAN est 383 871 241. Le SIRET de son siège social est 383 871 241 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53383871241.
Qui dirige SCI SAINT TROJAN ?
SCI SAINT TROJAN est dirigée par MARC MENARD, gérant.
Où se situe le siège social de SCI SAINT TROJAN ?
Le siège social de SCI SAINT TROJAN est situé 8 RUE BEILLARD Saint-Trojan-les-Bains, 17370 Saint-Trojan-les-Bains.
SCI SAINT TROJAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SAINT TROJAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SAINT TROJAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAINT TROJAN.
Entreprises similaires
Même activité à Saint-Trojan-les-Bains
- EVE-CLAIRE17370 Saint-Trojan-les-Bains
- SCI DES PINS17370 Saint-Trojan-les-Bains
- GRAPAL17370 Saint-Trojan-les-Bains
- SCI CEAM17370 Saint-Trojan-les-Bains
- LECESTRE17370 Saint-Trojan-les-BainsCA 40,8 k€
- SCI FOCH SAINT PERE17370 Saint-Trojan-les-Bains
- MARCELOTEL17370 Saint-Trojan-les-BainsCA 7,9 k€
- SCI BELLE FONTAINE17370 Saint-Trojan-les-Bains
- LA GABARRE17370 Saint-Trojan-les-Bains
- SCI DU CASINO DE ST TROJAN17370 Saint-Trojan-les-Bains
