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SCI SAINTE MARIE

Active
Siren448 923 490SCI21200 BEAUNECréée le 23 juin 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 923 490, SCI SAINTE MARIE est une SCI créée le 23 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 bd Clemenceau, 21200 Beaune. SCI SAINTE MARIE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DANIEL GUEUSSOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SAINTE MARIE

Dénomination
SCI SAINTE MARIE
SIREN
448 923 490
SIRET (siège)
448 923 490 00016
N° TVA intracommunautaire
FR75448923490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 923 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 juin 2003
Siège social
11 BD CLEMENCEAU, 21200, BEAUNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SAINTE MARIE

PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, CAUTIONNEMENT HYPOTHECAIRE OU NON DE TOUS ENGAGEMENTS QUE L'UN QUELCONQUE DES ASSOCIES POURRAIT PRENDRE A L'EGARD DE TOUTE PERSONNE.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI SAINTE MARIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SAINTE MARIE

DG

DANIEL GUEUSSOT

Gérant

Depuis la création (23 juin 2003) · 23 ans

JP

JEAN PRENEY

Gérant

Depuis la création (23 juin 2003) · 23 ans

Établissements de SCI SAINTE MARIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21200 BEAUNESiègeActif

    448 923 490 00016 · ouvert le 19 juin 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SAINTE MARIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2003

  • Acte

Conformité de SCI SAINTE MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAINTE MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

191 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAINTE MARIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAINTE MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SAINTE MARIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI SAINTE MARIE

Quel est le numéro SIREN de SCI SAINTE MARIE ?

Le numéro SIREN de SCI SAINTE MARIE est 448 923 490. Le SIRET de son siège social est 448 923 490 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75448923490.

Qui dirige SCI SAINTE MARIE ?

SCI SAINTE MARIE est dirigée par DANIEL GUEUSSOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SAINTE MARIE ?

Le siège social de SCI SAINTE MARIE est situé 11 bd Clemenceau, 21200 Beaune.

SCI SAINTE MARIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAINTE MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAINTE MARIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAINTE MARIE.