SCI SAINTE MARIE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 448 923 490, SCI SAINTE MARIE est une SCI créée le 23 juin 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 bd Clemenceau, 21200 Beaune. SCI SAINTE MARIE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DANIEL GUEUSSOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI SAINTE MARIE
INSEE- Dénomination
- SCI SAINTE MARIE
- SIREN
- 448 923 490
- SIRET (siège)
- 448 923 490 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR75448923490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 923 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 juin 2003
- Siège social
- 11 BD CLEMENCEAU, 21200, BEAUNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SAINTE MARIE
PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, CAUTIONNEMENT HYPOTHECAIRE OU NON DE TOUS ENGAGEMENTS QUE L'UN QUELCONQUE DES ASSOCIES POURRAIT PRENDRE A L'EGARD DE TOUTE PERSONNE.
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Finances de SCI SAINTE MARIE
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INSEEÉtablissements de SCI SAINTE MARIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21200 BEAUNESiègeActif
448 923 490 00016 · ouvert le 19 juin 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI SAINTE MARIE
INPIConformité de SCI SAINTE MARIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAINTE MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
191 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAINTE MARIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SAINTE MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI SAINTE MARIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 juin 2003
Questions fréquentes sur SCI SAINTE MARIE
Quel est le numéro SIREN de SCI SAINTE MARIE ?
Le numéro SIREN de SCI SAINTE MARIE est 448 923 490. Le SIRET de son siège social est 448 923 490 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75448923490.
Qui dirige SCI SAINTE MARIE ?
SCI SAINTE MARIE est dirigée par DANIEL GUEUSSOT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SAINTE MARIE ?
Le siège social de SCI SAINTE MARIE est situé 11 bd Clemenceau, 21200 Beaune.
SCI SAINTE MARIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SAINTE MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SAINTE MARIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAINTE MARIE.
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