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SCI SAM

Active
Siren437 756 067654068210 ETEIMBESCréée le 18 mai 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
450 €
Effectif
Non publié

SCI SAM est une 6540 immatriculée le 18 mai 2001 sous le numéro SIREN 437 756 067. Elle est domiciliée 14 rue du Haut Bois Eteimbes, 68210 Eteimbes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Jean-Claude COUSY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SAM

Dénomination
SCI SAM
SIREN
437 756 067
SIRET (siège)
437 756 067 00017
N° TVA intracommunautaire
FR54437756067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 756 067
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
6540
Capital social
450 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 mai 2001
Siège social
14 RUE DU HAUT BOIS ETEIMBES, 68210, ETEIMBES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SAM

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE

Finances de SCI SAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SAM

JC

Jean-Claude COUSY

Gérant

En poste depuis mai 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI SAM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68210 ETEIMBESSiègeActif

    437 756 067 00017 · ouvert le 02 avril 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SAM

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI SAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SAM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI SAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SAM

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COUSY Jean-Claude

  1. création

    Date d'effet : 18 mai 2001

Questions fréquentes sur SCI SAM

Quel est le numéro SIREN de SCI SAM ?

Le numéro SIREN de SCI SAM est 437 756 067. Le SIRET de son siège social est 437 756 067 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54437756067.

Qui dirige SCI SAM ?

SCI SAM est dirigée par Jean-Claude COUSY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SAM ?

Le siège social de SCI SAM est situé 14 rue du Haut Bois Eteimbes, 68210 Eteimbes.

SCI SAM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAM.

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