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SCI SAN.BAR

Active
Siren383 087 913SCI70300 LUXEUIL-LES-BAINSCréée le 02 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI SAN.BAR est une SCI immatriculée le 2 octobre 1991 sous le numéro SIREN 383 087 913. Son siège social est situé 10 B rue Pasteur, 70300 Luxeuil-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par DENIS BUGNA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SAN.BAR

Dénomination
SCI SAN.BAR
SIREN
383 087 913
SIRET (siège)
383 087 913 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88383087913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 087 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 octobre 1991
Siège social
10 B RUE PASTEUR, 70300, LUXEUIL-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SAN.BAR

GESTION DE PATRIMOINE IMMOBILIER

Finances de SCI SAN.BAR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SAN.BAR

DB

DENIS BUGNA

Gérant

Depuis la création (02 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI SAN.BAR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70300 LUXEUIL-LES-BAINSSiègeActif

    383 087 913 00018 · ouvert le 20 septembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SAN.BAR

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI SAN.BAR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SAN.BAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SAN.BAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAN.BAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SAN.BAR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAN.BAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SAN.BAR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI SAN.BAR

Quel est le numéro SIREN de SCI SAN.BAR ?

Le numéro SIREN de SCI SAN.BAR est 383 087 913. Le SIRET de son siège social est 383 087 913 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88383087913.

Qui dirige SCI SAN.BAR ?

SCI SAN.BAR est dirigée par DENIS BUGNA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SAN.BAR ?

Le siège social de SCI SAN.BAR est situé 10 B rue Pasteur, 70300 Luxeuil-les-Bains.

SCI SAN.BAR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAN.BAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAN.BAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAN.BAR.

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