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SCI SAN PAN

Active
Siren394 821 045Société civile13380 PLAN-DE-CUQUESCréée le 25 avril 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
89,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 394 821 045, SCI SAN PAN est une société civile créée le 25 avril 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve av Frederic Mistral villa la Tranquilline, 13380 Plan-de-Cuques. Son activité principale relève du code NAF 6820A. MAGALI GRIMAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SAN PAN

Dénomination
SCI SAN PAN
SIREN
394 821 045
SIRET (siège)
394 821 045 00017
N° TVA intracommunautaire
FR27394821045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 821 045
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
89 746,75 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 avril 1994
Siège social
AV FREDERIC MISTRAL VILLA LA TRANQUILLINE, 13380, PLAN-DE-CUQUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SAN PAN

Gestion entretien et mise en valeur par tous moyens d'un immeuble sis à plan de Cuques Av pasteur

Finances de SCI SAN PAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SAN PAN

AG

ALEXIS GRIMAUD

Autre

Depuis la création (25 avril 1994) · 32 ans

MG

MAGALI GRIMAUD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (25 avril 1994) · 32 ans

AG

ANGELINE GRIMAUD

Autre

Depuis la création (25 avril 1994) · 32 ans

FG

FELISE GRIMAUD

Autre

Depuis la création (25 avril 1994) · 32 ans

Établissements de SCI SAN PAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13380 PLAN-DE-CUQUESSiègeActif

    394 821 045 00017 · ouvert le 23 décembre 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SAN PAN

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2009

  • Acte

Dépôt du 04 août 2009

  • Acte

Dépôt du 04 août 2009

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 24 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2003

  • Acte

Dépôt du 11 avril 1994

  • Acte

Comptes annuels de SCI SAN PAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SAN PAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SAN PAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAN PAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SAN PAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAN PAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SAN PAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 1994

Questions fréquentes sur SCI SAN PAN

Quel est le numéro SIREN de SCI SAN PAN ?

Le numéro SIREN de SCI SAN PAN est 394 821 045. Le SIRET de son siège social est 394 821 045 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27394821045.

Qui dirige SCI SAN PAN ?

SCI SAN PAN est dirigée par MAGALI GRIMAUD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SAN PAN ?

Le siège social de SCI SAN PAN est situé av Frederic Mistral villa la Tranquilline, 13380 Plan-de-Cuques.

SCI SAN PAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAN PAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAN PAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAN PAN.

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