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SCI SAN PEYRE

Active
Siren385 203 468SCI83130 LA GARDECréée le 15 avril 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI SAN PEYRE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1992, identifiée par le SIREN 385 203 468. Elle est domiciliée 90 All des Bougainvillers les Hauts de la Garde, 83130 La Garde. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FRANCOIS MARCHAND, gérant.

Fiche d'identité de SCI SAN PEYRE

Dénomination
SCI SAN PEYRE
SIREN
385 203 468
SIRET (siège)
385 203 468 00017
N° TVA intracommunautaire
FR43385203468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 203 468
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 avril 1992
Siège social
90 ALL DES BOUGAINVILLERS LES HAUTS DE LA GARDE, 83130, LA GARDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SAN PEYRE

L'acquisition la propriété la gestion la vente et plus généralement l'exploitation par bail location ou autrement d'immeubles que la société se proposé d'acquérir construction d'immeubles sur terrains acquis ou à acquérir par la Sci San Peyre

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Finances de SCI SAN PEYRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SAN PEYRE

DF

DOMINIQUE FABRE

Autre

Depuis la création (15 avril 1992) · 34 ans

FM

FRANCOIS MARCHAND

Gérant

Depuis la création (15 avril 1992) · 34 ans

Établissements de SCI SAN PEYRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83130 LA GARDESiègeActif

    385 203 468 00017 · ouvert le 15 avril 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SAN PEYRE

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI SAN PEYRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SAN PEYRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SAN PEYRE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SAN PEYRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SAN PEYRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1992

Questions fréquentes sur SCI SAN PEYRE

Quel est le numéro SIREN de SCI SAN PEYRE ?

Le numéro SIREN de SCI SAN PEYRE est 385 203 468. Le SIRET de son siège social est 385 203 468 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43385203468.

Qui dirige SCI SAN PEYRE ?

SCI SAN PEYRE est dirigée par FRANCOIS MARCHAND, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SAN PEYRE ?

Le siège social de SCI SAN PEYRE est situé 90 All des Bougainvillers les Hauts de la Garde, 83130 La Garde.

SCI SAN PEYRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SAN PEYRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SAN PEYRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SAN PEYRE.