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SCI SB MALTE

Active
Siren509 287 892SCI38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYCréée le 03 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI SB MALTE est une SCI immatriculée le 3 décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 287 892. Son siège social est situé 9 Mte de l’Hotel de Ville, 38440 Saint-Jean-de-Bournay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par SOPHIE BROSSE, autre.

Fiche d'identité de SCI SB MALTE

Dénomination
SCI SB MALTE
SIREN
509 287 892
SIRET (siège)
509 287 892 00020
N° TVA intracommunautaire
FR04509287892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 287 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 décembre 2008
Siège social
9 MTE DE L’HOTEL DE VILLE, 38440, SAINT-JEAN-DE-BOURNAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SB MALTE

Acquisition, propriété, administration, mise en valeur, exploitation par bail, location ou autrement de tout bien mobilier et immobilier ; réfection, rénovation, réhabilitation d'immeubles, réalisation de tous travaux de transformation, amélioration

Finances de SCI SB MALTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SB MALTE

SB

SOPHIE BROSSE

Autre

Depuis la création (03 décembre 2008) · 17 ans

BC

BERNARD CLEMENT LACROIX

Autre

Depuis la création (03 décembre 2008) · 17 ans

Établissements de SCI SB MALTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYSiègeActif

    509 287 892 00020 · ouvert le 17 août 2015 · NAF 6820B

  • 77160 PROVINSFermé

    509 287 892 00012 · ouvert le 12 novembre 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SB MALTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI SB MALTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SB MALTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SB MALTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SB MALTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SB MALTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SB MALTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SB MALTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PROVINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-03 · Début d'activité : 2008-11-12

  1. création

    Date d'effet : 03 décembre 2008

Questions fréquentes sur SCI SB MALTE

Quel est le numéro SIREN de SCI SB MALTE ?

Le numéro SIREN de SCI SB MALTE est 509 287 892. Le SIRET de son siège social est 509 287 892 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04509287892.

Qui dirige SCI SB MALTE ?

SCI SB MALTE est dirigée par SOPHIE BROSSE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SB MALTE ?

Le siège social de SCI SB MALTE est situé 9 Mte de l’Hotel de Ville, 38440 Saint-Jean-de-Bournay.

SCI SB MALTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SB MALTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SB MALTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SB MALTE.

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