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SCI SCHAMM

Active
Siren442 792 776SCI90200 LEPUIXCréée le 26 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI SCHAMM est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 792 776. Le siège social de l'entreprise se trouve 5027 rue du Ballon d'Alsace Jean Marie Schamm, 90200 Lepuix. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN SCHAMM en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SCHAMM

Dénomination
SCI SCHAMM
SIREN
442 792 776
SIRET (siège)
442 792 776 00019
N° TVA intracommunautaire
FR06442792776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 792 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juillet 2002
Siège social
5027 RUE DU BALLON D'ALSACE JEAN MARIE SCHAMM, 90200, LEPUIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SCHAMM

PROPRIETE ADMINISTRATEUR EXPLOITATION PAR BAIL LOCTAION OU AUTREMENT DES IMMEUBLES APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE

Finances de SCI SCHAMM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SCHAMM

JS

JEAN SCHAMM

Gérant

Depuis la création (26 juillet 2002) · 24 ans

Établissements de SCI SCHAMM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90200 LEPUIXSiègeActif

    442 792 776 00019 · ouvert le 20 juin 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SCHAMM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI SCHAMM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SCHAMM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SCHAMM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SCHAMM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SCHAMM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SCHAMM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SCHAMM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI SCHAMM

Quel est le numéro SIREN de SCI SCHAMM ?

Le numéro SIREN de SCI SCHAMM est 442 792 776. Le SIRET de son siège social est 442 792 776 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06442792776.

Qui dirige SCI SCHAMM ?

SCI SCHAMM est dirigée par JEAN SCHAMM, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SCHAMM ?

Le siège social de SCI SCHAMM est situé 5027 rue du Ballon d'Alsace Jean Marie Schamm, 90200 Lepuix.

SCI SCHAMM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SCHAMM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SCHAMM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SCHAMM.

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