SCI SCHWARTZ MASSOL
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI SCHWARTZ MASSOL est une SCI immatriculée le 18 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 147 189. Son siège social est situé 12 Pl de la Revolution, 25000 Besancon. SCI SCHWARTZ MASSOL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). JACQUES MASSOL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI SCHWARTZ MASSOL
INSEE- Dénomination
- SCI SCHWARTZ MASSOL
- SIREN
- 382 147 189
- SIRET (siège)
- 382 147 189 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR34382147189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 147 189
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 18 juin 1991
- Siège social
- 12 PL DE LA REVOLUTION, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI SCHWARTZ MASSOL
LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION, DIRECTE OU INDIRECTE, DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS,DONT ELLE POURRA DEVENIR PROPRIETAIRE.
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Finances de SCI SCHWARTZ MASSOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI SCHWARTZ MASSOL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (18 juin 1991) · 35 ans
Établissements de SCI SCHWARTZ MASSOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
382 147 189 00015 · ouvert le 23 mai 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI SCHWARTZ MASSOL
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI SCHWARTZ MASSOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SCHWARTZ MASSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SCHWARTZ MASSOL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI SCHWARTZ MASSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI SCHWARTZ MASSOL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 juin 1991
Questions fréquentes sur SCI SCHWARTZ MASSOL
Quel est le numéro SIREN de SCI SCHWARTZ MASSOL ?
Le numéro SIREN de SCI SCHWARTZ MASSOL est 382 147 189. Le SIRET de son siège social est 382 147 189 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34382147189.
Qui dirige SCI SCHWARTZ MASSOL ?
SCI SCHWARTZ MASSOL est dirigée par JACQUES MASSOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI SCHWARTZ MASSOL ?
Le siège social de SCI SCHWARTZ MASSOL est situé 12 Pl de la Revolution, 25000 Besancon.
SCI SCHWARTZ MASSOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI SCHWARTZ MASSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI SCHWARTZ MASSOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SCHWARTZ MASSOL.
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