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SCI SCHWARTZ MASSOL

Active
Siren382 147 189SCI25000 BESANCONCréée le 18 juin 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI SCHWARTZ MASSOL est une SCI immatriculée le 18 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 147 189. Son siège social est situé 12 Pl de la Revolution, 25000 Besancon. SCI SCHWARTZ MASSOL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). JACQUES MASSOL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SCHWARTZ MASSOL

Dénomination
SCI SCHWARTZ MASSOL
SIREN
382 147 189
SIRET (siège)
382 147 189 00015
N° TVA intracommunautaire
FR34382147189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 147 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
18 juin 1991
Siège social
12 PL DE LA REVOLUTION, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SCHWARTZ MASSOL

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION, DIRECTE OU INDIRECTE, DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS,DONT ELLE POURRA DEVENIR PROPRIETAIRE.

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Finances de SCI SCHWARTZ MASSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SCHWARTZ MASSOL

JM

JACQUES MASSOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juin 1991) · 35 ans

CS

CAROLINE SCHWARTZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juin 1991) · 35 ans

Établissements de SCI SCHWARTZ MASSOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    382 147 189 00015 · ouvert le 23 mai 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SCHWARTZ MASSOL

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI SCHWARTZ MASSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SCHWARTZ MASSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SCHWARTZ MASSOL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SCHWARTZ MASSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SCHWARTZ MASSOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 1991

Questions fréquentes sur SCI SCHWARTZ MASSOL

Quel est le numéro SIREN de SCI SCHWARTZ MASSOL ?

Le numéro SIREN de SCI SCHWARTZ MASSOL est 382 147 189. Le SIRET de son siège social est 382 147 189 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34382147189.

Qui dirige SCI SCHWARTZ MASSOL ?

SCI SCHWARTZ MASSOL est dirigée par JACQUES MASSOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SCHWARTZ MASSOL ?

Le siège social de SCI SCHWARTZ MASSOL est situé 12 Pl de la Revolution, 25000 Besancon.

SCI SCHWARTZ MASSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SCHWARTZ MASSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SCHWARTZ MASSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SCHWARTZ MASSOL.