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SCI SEANCE

Active
Siren491 993 770SCI69680 CHASSIEUCréée le 21 septembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions15 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI SEANCE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 septembre 2006, identifiée par le SIREN 491 993 770. Elle est domiciliée 17 rue des Hirondelles, 69680 Chassieu. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ANDRE ALVES en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI SEANCE

Dénomination
SCI SEANCE
SIREN
491 993 770
SIRET (siège)
491 993 770 00016
N° TVA intracommunautaire
FR28491993770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 993 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 septembre 2006
Siège social
17 RUE DES HIRONDELLES, 69680, CHASSIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SEANCE

Propriété, gestion de tous biens et droits immobiliers, l'acquisition, la prise à bail, la location, vente, la propriété ou la copropriété de tous terrains, tous immeibles et tous biens meubles, la construction sur terrains propres de tous immeubles, ainsi que la rénovation

Finances de SCI SEANCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SEANCE

AA

ANDRE ALVES

Autre

Depuis la création (21 septembre 2006) · 20 ans

CA

CEDRIC ARRIVAT

Autre

Depuis la création (21 septembre 2006) · 20 ans

SL

SEBASTIEN LEOGIER

Autre

Depuis la création (21 septembre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI SEANCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69680 CHASSIEUSiègeActif

    491 993 770 00016 · ouvert le 11 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SEANCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI SEANCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SEANCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SEANCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SEANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SEANCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2006

Questions fréquentes sur SCI SEANCE

Quel est le numéro SIREN de SCI SEANCE ?

Le numéro SIREN de SCI SEANCE est 491 993 770. Le SIRET de son siège social est 491 993 770 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28491993770.

Qui dirige SCI SEANCE ?

SCI SEANCE est dirigée par ANDRE ALVES, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SEANCE ?

Le siège social de SCI SEANCE est situé 17 rue des Hirondelles, 69680 Chassieu.

SCI SEANCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SEANCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SEANCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEANCE.

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