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SCI SEBASTIEN

Active
Siren435 101 209SCI83100 TOULONCréée le 16 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI SEBASTIEN est une SCI immatriculée le 16 février 2001 sous le numéro SIREN 435 101 209. Son siège social est situé av de la Haye le Dugay Trouen Bt 3, 83100 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de SCI SEBASTIEN

Dénomination
SCI SEBASTIEN
SIREN
435 101 209
SIRET (siège)
435 101 209 00011
N° TVA intracommunautaire
FR53435101209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 101 209
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 février 2001
Siège social
AV DE LA HAYE LE DUGAY TROUEN BT 3, 83100, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SEBASTIEN

Location de logements

Finances de SCI SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83100 TOULONSiègeActif

    435 101 209 00011 · ouvert le 16 février 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SEBASTIEN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 16 février 2001

Questions fréquentes sur SCI SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de SCI SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de SCI SEBASTIEN est 435 101 209. Le SIRET de son siège social est 435 101 209 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53435101209.

Où se situe le siège social de SCI SEBASTIEN ?

Le siège social de SCI SEBASTIEN est situé av de la Haye le Dugay Trouen Bt 3, 83100 Toulon.

SCI SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEBASTIEN.

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