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SCI SEBELMOT

Active
Siren481 371 961SCI06440 PEILLECréée le 15 mars 2005

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI SEBELMOT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mars 2005, identifiée par le SIREN 481 371 961. Le siège social de l'entreprise se trouve 704 Rte des Lacs, 06440 Peille. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PIERRE-HENRY MOTTET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SEBELMOT

Dénomination
SCI SEBELMOT
SIREN
481 371 961
SIRET (siège)
481 371 961 00030
N° TVA intracommunautaire
FR71481371961Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 371 961
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
15 mars 2005
Siège social
704 RTE DES LACS, 06440, PEILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI SEBELMOT

Location de logements

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Finances de SCI SEBELMOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SEBELMOT

PM

PIERRE-HENRY MOTTET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2005) · 21 ans

VS

VALERIE SEBELLINI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2005) · 21 ans

Établissements de SCI SEBELMOT

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 06440 PEILLESiègeActif

    481 371 961 00030 · ouvert le 19 septembre 2023 · NAF 6820A

  • 06230 SAINT-JEAN-CAP-FERRATActif

    481 371 961 00022 · ouvert le 25 mars 2021 · NAF 6820A

  • 06440 PEILLEFermé

    481 371 961 00014 · ouvert le 08 mars 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SEBELMOT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 26 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2005

  • Acte

Conformité de SCI SEBELMOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEBELMOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SEBELMOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SEBELMOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SEBELMOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2005

Questions fréquentes sur SCI SEBELMOT

Quel est le numéro SIREN de SCI SEBELMOT ?

Le numéro SIREN de SCI SEBELMOT est 481 371 961. Le SIRET de son siège social est 481 371 961 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71481371961.

Qui dirige SCI SEBELMOT ?

SCI SEBELMOT est dirigée par PIERRE-HENRY MOTTET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SEBELMOT ?

Le siège social de SCI SEBELMOT est situé 704 Rte des Lacs, 06440 Peille.

SCI SEBELMOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SEBELMOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SEBELMOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEBELMOT.

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