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SCI SEQUOIA

Active
Siren391 845 419SCI68440 HABSHEIMCréée le 22 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
203 k€
Effectif
Non publié

SCI SEQUOIA est une SCI immatriculée le 22 juillet 1993 sous le numéro SIREN 391 845 419. Son siège social est situé 6 av Valparc batiment N, 68440 Habsheim. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICK MEYER, gérant.

Fiche d'identité de SCI SEQUOIA

Dénomination
SCI SEQUOIA
SIREN
391 845 419
SIRET (siège)
391 845 419 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59391845419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 845 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
203 062,09 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juillet 1993
Siège social
6 AV VALPARC BATIMENT N, 68440, HABSHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SEQUOIA

ACQUISITION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION D'IMMEUBLE DE TOUTE NATURE, TOUTES OPERATIONS POUVANT SE RATTACHER AUX IMMEUBLES ET VALEURS IMMOBILIERES NE MODIFIANT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE

Finances de SCI SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SEQUOIA

PM

PATRICK MEYER

Gérant

Depuis la création (22 juillet 1993) · 33 ans

Établissements de SCI SEQUOIA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68440 HABSHEIMSiègeActif

    391 845 419 00012 · ouvert le 22 juin 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SEQUOIA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SEQUOIA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 1993

Questions fréquentes sur SCI SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SCI SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SCI SEQUOIA est 391 845 419. Le SIRET de son siège social est 391 845 419 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59391845419.

Qui dirige SCI SEQUOIA ?

SCI SEQUOIA est dirigée par PATRICK MEYER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SEQUOIA ?

Le siège social de SCI SEQUOIA est situé 6 av Valparc batiment N, 68440 Habsheim.

SCI SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEQUOIA.

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