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SCI SEQUOIA

Active
Siren442 185 567Société civile21340 SANTOSSECréée le 04 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
105 k€
Effectif
Non publié

SCI SEQUOIA est une société civile immatriculée le 4 juin 2002 sous le numéro SIREN 442 185 567. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 21340 Santosse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICE LANIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SEQUOIA

Dénomination
SCI SEQUOIA
SIREN
442 185 567
SIRET (siège)
442 185 567 00033
N° TVA intracommunautaire
FR39442185567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 185 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
104 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 juin 2002
Siège social
LE VILLAGE, 21340, SANTOSSE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI SEQUOIA

Acquisition et gestion d'immeubles

Finances de SCI SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SEQUOIA

PL

PATRICE LANIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 août 2021

AL

ALEXANDRE LANIER

Associé indéfiniment responsable

LL

LOIC LANIER

Associé indéfiniment responsable

GL

GUILLAUME LANIER

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI SEQUOIA

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21340 SANTOSSESiègeActif

    442 185 567 00033 · ouvert le 02 mai 2002 · NAF 6820B

  • 21000 DIJONFermé

    442 185 567 00025 · ouvert le 29 septembre 2008 · NAF 6820B

  • 21000 DIJONFermé

    442 185 567 00017 · ouvert le 02 mai 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SEQUOIA

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2022

  • Acte

Dépôt du 03 août 2021

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 04 juin 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SEQUOIA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LANIER Patrice

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 2002

Questions fréquentes sur SCI SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SCI SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SCI SEQUOIA est 442 185 567. Le SIRET de son siège social est 442 185 567 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39442185567.

Qui dirige SCI SEQUOIA ?

SCI SEQUOIA est dirigée par PATRICE LANIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SEQUOIA ?

Le siège social de SCI SEQUOIA est situé Le Village, 21340 Santosse.

SCI SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEQUOIA.

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