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SCI SEQUOIA

Active
Siren802 416 750654038650 SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZECréée le 21 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions77 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 802 416 750, SCI SEQUOIA est une 6540 créée le 21 mai 2014. Elle est domiciliée 2240 Rte Departementale 1075, 38650 Saint-Martin-de-la-Cluze. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par FABRICE EYMARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI SEQUOIA

Dénomination
SCI SEQUOIA
SIREN
802 416 750
SIRET (siège)
802 416 750 00023
N° TVA intracommunautaire
FR01802416750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 416 750
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
6540
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 mai 2014
Siège social
2240 RTE DEPARTEMENTALE 1075, 38650, SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI SEQUOIA

Acquisition, prise à bail par tous moyens de tous immeubes, terrains, gestion des immeubles sociaux par tous moyens notamment par voie de location, édification de toutes constructions, aménagement, entretien des biens sociaux.

Finances de SCI SEQUOIA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SEQUOIA

E

ENTREPRISE EYMARD FABRICE

Autre

Depuis la création (21 mai 2014) · 12 ans

AR

ANNE-MARIE ROSSET

Autre

Depuis la création (21 mai 2014) · 12 ans

FE

FABRICE EYMARD

Gérant

Depuis la création (21 mai 2014) · 12 ans

Établissements de SCI SEQUOIA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38650 SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZESiègeActif

    802 416 750 00023 · ouvert le 28 novembre 2024 · NAF 6820B

  • 38450 Saint-Georges-de-CommiersFermé

    802 416 750 00015 · ouvert le 12 mai 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SEQUOIA

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 25 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 10 mars 2016

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI SEQUOIA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SEQUOIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SEQUOIA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SEQUOIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI SEQUOIA. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SEQUOIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SEQUOIA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-05-12

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2014

Questions fréquentes sur SCI SEQUOIA

Quel est le numéro SIREN de SCI SEQUOIA ?

Le numéro SIREN de SCI SEQUOIA est 802 416 750. Le SIRET de son siège social est 802 416 750 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01802416750.

Qui dirige SCI SEQUOIA ?

SCI SEQUOIA est dirigée par FABRICE EYMARD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SEQUOIA ?

Le siège social de SCI SEQUOIA est situé 2240 Rte Departementale 1075, 38650 Saint-Martin-de-la-Cluze.

SCI SEQUOIA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SEQUOIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SEQUOIA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SEQUOIA.

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