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SCI SES ONZE

Active
Siren403 726 623SCI54480 PETITMONTCréée le 06 février 1996

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
67,8 k€

SCI SES ONZE est une SCI immatriculée le 6 février 1996 sous le numéro SIREN 403 726 623. Son siège social est situé La Gagere, 54480 Petitmont. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). BERTRAND GENY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI SES ONZE

Dénomination
SCI SES ONZE
SIREN
403 726 623
SIRET (siège)
403 726 623 00016
N° TVA intracommunautaire
FR51403726623Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 726 623
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
67 839,81 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
06 février 1996
Siège social
LA GAGERE, 54480, PETITMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SES ONZE

La propriete et la gestion a titre civil d'une propriete sise a PETITMONT et generalement toutes operations de quelque nature qu'elles soient, pouvant etre utiles a la realisation de l'objet social

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Finances de SCI SES ONZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI SES ONZE

BG

BERTRAND GENY

Gérant

Depuis la création (06 février 1996) · 30 ans

FG

FRANCOIS GENY

Gérant

Depuis la création (06 février 1996) · 30 ans

JG

JACQUES GENY

Gérant

Depuis la création (06 février 1996) · 30 ans

PG

PASCAL GENY

Gérant

Depuis la création (06 février 1996) · 30 ans

DG

DANIEL GENY

Gérant

Depuis la création (06 février 1996) · 30 ans

MG

MARGUERITE GENY

Gérant

Depuis la création (06 février 1996) · 30 ans

MG

MARTHE GENY

Gérant

Depuis la création (06 février 1996) · 30 ans

MG

MARIE GENY

Gérant

Depuis la création (06 février 1996) · 30 ans

CG

CHRISTINE GENY (DIVORCEE LEONARD)

Gérant

Depuis la création (06 février 1996) · 30 ans

SH

SOLANGE HOAREAU

Gérant

Depuis la création (06 février 1996) · 30 ans

Établissements de SCI SES ONZE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54480 PETITMONTSiègeActif

    403 726 623 00016 · ouvert le 31 octobre 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SES ONZE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 1996

  • Acte

Conformité de SCI SES ONZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SES ONZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI SES ONZE. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SES ONZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI SES ONZE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 1996

Questions fréquentes sur SCI SES ONZE

Quel est le numéro SIREN de SCI SES ONZE ?

Le numéro SIREN de SCI SES ONZE est 403 726 623. Le SIRET de son siège social est 403 726 623 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51403726623.

Qui dirige SCI SES ONZE ?

SCI SES ONZE est dirigée par BERTRAND GENY, gérant. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SES ONZE ?

Le siège social de SCI SES ONZE est situé La Gagere, 54480 Petitmont.

SCI SES ONZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SES ONZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SES ONZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SES ONZE.