SCI SIM-MOSELLANE

Active

Siren449 156 462SCI57100 THIONVILLECréée le 18 juillet 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 1,0 k€
Effectif: Non publié

SCI SIM-MOSELLANE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 156 462. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 bd Hildegarde, 57100 Thionville. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL SIMON, gérant.

Fiche d'identité de SCI SIM-MOSELLANE

INSEE

Dénomination: SCI SIM-MOSELLANE
SIREN: 449 156 462
SIRET (siège): 449 156 462 00011
N° TVA intracommunautaire: FR09449156462Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 449 156 462
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 1 000 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 18 juillet 2003
Siège social: 11 BD HILDEGARDE, 57100, THIONVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI SIM-MOSELLANE

LA GESTION IMMOBILIERE.

Finances de SCI SIM-MOSELLANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SIM-MOSELLANE

INSEE

MICHEL SIMON

Gérant

Depuis la création (18 juillet 2003) · 23 ans

Établissements de SCI SIM-MOSELLANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

57100 THIONVILLESiègeActif
449 156 462 00011 · ouvert le 11 juin 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI SIM-MOSELLANE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2003

Acte

Comptes annuels de SCI SIM-MOSELLANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SIM-MOSELLANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SIM-MOSELLANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SIM-MOSELLANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SIM-MOSELLANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SIM-MOSELLANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SIM-MOSELLANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 18 juillet 2003

Questions fréquentes sur SCI SIM-MOSELLANE

Quel est le numéro SIREN de SCI SIM-MOSELLANE ?

Le numéro SIREN de SCI SIM-MOSELLANE est 449 156 462. Le SIRET de son siège social est 449 156 462 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09449156462.

Qui dirige SCI SIM-MOSELLANE ?

SCI SIM-MOSELLANE est dirigée par MICHEL SIMON, gérant.

Où se situe le siège social de SCI SIM-MOSELLANE ?

Le siège social de SCI SIM-MOSELLANE est situé 11 bd Hildegarde, 57100 Thionville.