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SCI SIMART 17

Active
Siren441 658 127SCI10000 TROYESCréée le 11 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 658 127, SCI SIMART 17 est une SCI créée le 11 avril 2002. Son siège social est situé 23 rue Simart, 10000 Troyes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ERIC DEBELLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI SIMART 17

Dénomination
SCI SIMART 17
SIREN
441 658 127
SIRET (siège)
441 658 127 00028
N° TVA intracommunautaire
FR80441658127Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 658 127
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 avril 2002
Siège social
23 RUE SIMART, 10000, TROYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI SIMART 17

L'acquisition, la gestion la location et l'administration de biens immobileirs, notamment l'immeuble 17 rue Simart à TROYES.

Finances de SCI SIMART 17

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI SIMART 17

JM

JEAN-FRANCOIS MARTIN

Associé indéfiniment responsable

ED

ERIC DEBELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mai 2019

LD

LOUIS-CHARLES DEBELLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mai 2019

CD

CHLOE DEBELLE

Associé indéfiniment responsable

MD

MAELLE DEBELLE

Associé indéfiniment responsable

ST

SUZANNE THIOLLIERE

Associé indéfiniment responsable

AD

ANAIS DEBELLE

Associé indéfiniment responsable

SD

SOPHIE DEBELLE

Associé indéfiniment responsable

MD

MATTHIEU DEBELLE

Associé indéfiniment responsable

TD

THOMAS DEBELLE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI SIMART 17

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 10000 TROYESSiègeFermé

    441 658 127 00028 · ouvert le 20 mai 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI SIMART 17

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 19 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 23 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2002

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de SCI SIMART 17

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI SIMART 17. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI SIMART 17

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI SIMART 17. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI SIMART 17 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI SIMART 17 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI SIMART 17

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : DEBELLE Eric Yves Noël

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEBELLE Eric Yves Noël ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DEBELLE Louis-Charles Michel

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI SIMART 17

Quel est le numéro SIREN de SCI SIMART 17 ?

Le numéro SIREN de SCI SIMART 17 est 441 658 127. Le SIRET de son siège social est 441 658 127 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80441658127.

Qui dirige SCI SIMART 17 ?

SCI SIMART 17 est dirigée par ERIC DEBELLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI SIMART 17 ?

Le siège social de SCI SIMART 17 est situé 23 rue Simart, 10000 Troyes.

SCI SIMART 17 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI SIMART 17 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI SIMART 17 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI SIMART 17.

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